Livre blanc de la location de navire de plaisance

Historique

• Livre blanc de la location de navire de plaisance
  Publié le : 16/06/2023 16 juin juin 06 2023
  Actualités du cabinet
  
  La saison estivale 2023 arrive à grand pas. Les vacanciers sont de plus en plus désireux de louer un navire le temps d’une journée et ce ne sont pas les chif...
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• Petit déjeuner juridique « L’occupation illégale des terrains communaux par les gens du voyage : Quelles solutions ? »
  Publié le : 15/06/2023 15 juin juin 06 2023
  Actualités du cabinet
  
  –> Prochain rendez-vous des collectivités territoriales au cabinet : le jeudi 15 juin 2023.  Nous vous attendons nombreux !
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• Route du Rhum, édition 2022 : Retour sur la responsabilité des skippers
  Publié le : 05/06/2023 05 juin juin 06 2023
  Actualités du cabinet
  
  Depuis le drame qui s’est déroulé lors de la dernière édition de la route du Rhum, le cabinet OCEANIS AVOCATS a été, à de nombreuses reprises, consulté par d...
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• Retour sur le conflit opposant le skippeur français, François Gabart, et la Classe Ultim 32/23
  Publié le : 03/06/2023 03 juin juin 06 2023
  Actualités du cabinet
  
  En septembre dernier, la Classe Ultim 32/23 reprochait au voilier de François Gabart de ne pas respecter la règle des 3.11 de la Fédération internationale de...
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• Evolution des tarifs des redevances d’occupation domaniale
  Publié le : 01/06/2023 01 juin juin 06 2023
  Actualités du cabinet
  
  De nombreuses collectivités décident ou envisagent d’augmenter les tarifs des redevances d’occupation domaniale, inchangés depuis de très nombreuses années....
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• Nos prochains évènements
  Publié le : 28/05/2023 28 mai mai 05 2023
  Actualités du cabinet
  
     
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