Nos prochains évènements
Publié le :
28/05/2023
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Historique
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Livre blanc de la location de navire de plaisance
Publié le : 16/06/2023 16 juin juin 06 2023Actualités du cabinet
La saison estivale 2023 arrive à grand pas. Les vacanciers sont de plus en plus désireux de louer un navire le temps d’une journée et ce ne sont pas les chif... -
Petit déjeuner juridique « L’occupation illégale des terrains communaux par les gens du voyage : Quelles solutions ? »
Publié le : 15/06/2023 15 juin juin 06 2023Actualités du cabinet
–> Prochain rendez-vous des collectivités territoriales au cabinet : le jeudi 15 juin 2023. Nous vous attendons nombreux ! -
Route du Rhum, édition 2022 : Retour sur la responsabilité des skippers
Publié le : 05/06/2023 05 juin juin 06 2023Actualités du cabinet
Depuis le drame qui s’est déroulé lors de la dernière édition de la route du Rhum, le cabinet OCEANIS AVOCATS a été, à de nombreuses reprises, consulté par d... -
Retour sur le conflit opposant le skippeur français, François Gabart, et la Classe Ultim 32/23
Publié le : 03/06/2023 03 juin juin 06 2023Actualités du cabinet
En septembre dernier, la Classe Ultim 32/23 reprochait au voilier de François Gabart de ne pas respecter la règle des 3.11 de la Fédération internationale de... -
Evolution des tarifs des redevances d’occupation domaniale
Publié le : 01/06/2023 01 juin juin 06 2023Actualités du cabinet
De nombreuses collectivités décident ou envisagent d’augmenter les tarifs des redevances d’occupation domaniale, inchangés depuis de très nombreuses années.... -
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Publié le : 28/05/2023 28 mai mai 05 2023Actualités du cabinet